Enquête publique PLU 2017

Cette enquête publique est TERMINÉE


PLU 2017- Rapport enquête 1


PLU 2017- Rapport enquête 2

Une enquête publique portant sur la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme (PLU) est ouverte en mairie du lundi 16 janvier 2017 9h00, jusqu’au lundi 20 février 2017 17h30.

Les observations sur le projet de PLU peuvent être adressées par courrier adressé à la présidente de la commission d’enquête en mairie de Trégastel, par inscription dans le registre d’enquête publique mis à disposition en mairie de Trégastel ou par mail à l’adresse : plu2016 tregastel.fr

Documents relatifs au PLU Trégastel 2016 (Plan Local d’Urbanisme) :


Arrêté d’enquête publique PLU

1 - Présentation

1-1 1ères pages et contenu PLU	1-2 - RAPPORT DE PRESENTATION	1-3 - PADD
1-4 - OAP	1-5 - Règlement	1-6 - Notes annexes

2 - Pièces administratives


2-1 - Arrêt du PLU


2-2 - Compte rendu débat PADD


2-3 - Compte rendu révision du PLU

3 - Annexes

3-1 - Annexes sanitaires

3-1-1 - Eaux de baignade et pêche à pied
3/1 - Pêche à pied Tourony	3/1 - Pêche à pied Bringuiler	3/1 - Qualité des eaux de baignade

3-1-2 - Rapport eaux pluviales :
Rapport eaux pluviales	Bordereau pièces

3-1-3 - Plan EU EPL :
Plan EU EPL 1	Plan EU EPL 2	Plan EU EPL 3	Plan EU EPL 4
Plan EU EPL 5	Plan EU EPL 6	Plan EU EPL 7	Plan EU EPL 8

3-1-4 - Plan EPL Travaux :
Plan EPL travaux 1	Plan EPL travaux 2	Plan EPL travaux 3
Plan EPL travaux 4	Plan EPL travaux 5	Plan EPL travaux 6
Plan EPL travaux 7	Plan EPL travaux 8	Plan EPL travaux 9